FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN OEUVRE PAR SEPT COLLÈGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "13/09/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
CONVENTION CADRE ENTRE L'ASSOCIATION S.UR.SO, L'ETAT, LA VILLE DE MULHOUSE ET LE DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin